J.O. Numéro 40 du 16 Février 2002
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Texte paru au JORF/LD page 03090
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Arrêté du 31 janvier 2002 portant exclusion d'élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
NOR : ECOI0200110A
Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 31 janvier 2002, M. Boireau (Benoît), M. Jacques (Pierre-Arnaud) et M. Prins (Antoine) sont exclus de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes.